Les voyageurs les plus avertis se seront tous posés la question au moment de passer la douane. Choisir la file « rien à déclarer » ou pas ?
Un petit rappel : dans la plupart des cas, les voyageurs qui achètent des produits détaxés dans l’enceinte de l’aéroport (200 cigarettes ou 50 cigares, 4 litres de vin et 1 litre de boisson titrant plus de 22°), qui possèdent moins de 10 000 euros en liquide et dont la valeur totale des achat effectués à l’étranger ne dépassent pas 430 euros n’ont rien a déclarer.
En théorie, tout voyageur, même si il répond aux critères cités plus haut doit passer par la douane et se déclarer. En théorie seulement, car peu le font. Ce sont donc les douanes qui effectuent un filtre et qui repèrent 5 à 10 % des vols. Si vous vous faites contrôler et que vous mentez, vous serez accusé de fraude. Prudence donc.
Vous devez aussi être en possession des factures des lors que votre achat est supérieur à 430 euros. La règle s’applique également aux cadeaux. Dans le cas contraire, vous devrez vous acquitter des taxes.
En ce qui concerne l’argent liquide, la franchise accordée par «communauté d’intérêt» est de 10 000 euros. Ce qui signifie que ce n’est pas 10 000 euros par personne…
Les biens déclarés sont soumis aux droits de douane (0 % sur un ordinateur portable, 4,5 % pour une montre, 14 % pour un téléviseur…) et à la TVA (19,6 %).
En cas de dissimulation ou de mensonge, il faut s’acquitter des droits et taxes, mais aussi d’une amende. Selon l’article 414 du Code des douanes, elle peut être de deux fois la valeur des biens incriminés.
Ce que vous ne pouvez pas faire entrer sur le territoire : les stupéfiants et les contrefaçons, la viande, les animaux protégés, les œuvres d’art, les antiquités, certaines plantes, etc.
